Livres
Nous, Peuple du Québec
Un projet de Constitution du Québec
Auteur: Daniel Turp
Éditions du Québécois, 2005
Un projet de Constitution du Québec
Auteur: Daniel Turp
Éditions du Québécois, 2005
Le présent essai propose une réflexion visant à convaincre les citoyens et les décideurs de donner au Québec une Constitution de son choix. Le Québec est gouverné par une Constitution du Canada qui n’a jamais été approuvée par ses citoyens et dont une composante essentielle, la Loi constitutionnelle de 1982, lui a été imposée en dépit de l’objection de son Gouvernement et de son Parlement.
Une constitution du Québec doit décrire les assises constitutionnelles de l’État québécois et enchâsser les dispositions de certaines lois fondamentales québécoises, notamment celles de la Charte des droits et libertés de la personne, de la Charte de la langue française et de la Loi sur les droits fondamentaux et les prérogatives de l’État du Québec et du peuple québécois ainsi que les institutions et pratiques démocratiques qu’il a façonnées tout au long de son histoire.
L’auteur présente d’abord l’idée d’une constitution du Québec dans l’histoire nationale. Il propose ensuite que soit adoptée une Constitution initiale du Québec visant à enchâsser, au lendemain de l’accession du Québec à la souveraineté, l’acquis constitutionnel. Il en esquisse le contenu et le mode d’élaboration. Il formule ensuite une proposition de Constitution nationale du Québec illustrant des avenues de renouveau institutionnel et constitutionnel et devant ultimement faire l’objet d’une approbation par la population du Québec. Il s’interroge enfin sur le rôle que la constitution du Québec est appelée à jouer dans le débat national.
Daniel TURP est député de Mercier à l’Assemblée nationale du Québec et porte-parole de l’Opposition officielle en matière de Relations internationales, de Culture et de Communications. Il est également membre du Conseil exécutif national du Parti Québécois et a agi comme coordonnateur de la Saison des idées du Parti Québécois en 2004. Il est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et titulaire de cours en droit constitutionnel approfondi et en droit international public.
Une constitution du Québec doit décrire les assises constitutionnelles de l’État québécois et enchâsser les dispositions de certaines lois fondamentales québécoises, notamment celles de la Charte des droits et libertés de la personne, de la Charte de la langue française et de la Loi sur les droits fondamentaux et les prérogatives de l’État du Québec et du peuple québécois ainsi que les institutions et pratiques démocratiques qu’il a façonnées tout au long de son histoire.
L’auteur présente d’abord l’idée d’une constitution du Québec dans l’histoire nationale. Il propose ensuite que soit adoptée une Constitution initiale du Québec visant à enchâsser, au lendemain de l’accession du Québec à la souveraineté, l’acquis constitutionnel. Il en esquisse le contenu et le mode d’élaboration. Il formule ensuite une proposition de Constitution nationale du Québec illustrant des avenues de renouveau institutionnel et constitutionnel et devant ultimement faire l’objet d’une approbation par la population du Québec. Il s’interroge enfin sur le rôle que la constitution du Québec est appelée à jouer dans le débat national.
Daniel TURP est député de Mercier à l’Assemblée nationale du Québec et porte-parole de l’Opposition officielle en matière de Relations internationales, de Culture et de Communications. Il est également membre du Conseil exécutif national du Parti Québécois et a agi comme coordonnateur de la Saison des idées du Parti Québécois en 2004. Il est professeur à la Faculté de droit de l’Université de Montréal et titulaire de cours en droit constitutionnel approfondi et en droit international public.
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